Mentions légales
Éditeur du site
Ce site, accessible à l’adresse erasmuspath.eu, est édité par l’entité suivante.
- Éditeur
- ErasmusPath
Utilisation du site
Le contenu de ce site est fourni à titre d’information sur ErasmusPath. Son utilisation ne crée aucune relation contractuelle ; les conditions du service sont fixées dans chaque contrat conclu avec une université.
Propriété intellectuelle
Le nom, le logo, les textes et les illustrations d’ErasmusPath présents sur ce site sont protégés. Erasmus+ et Erasmus Without Paper ne sont mentionnés que pour décrire les dispositifs avec lesquels ErasmusPath fonctionne ; ils appartiennent à la Commission européenne et à leurs titulaires respectifs.
Responsabilité
Nous veillons à l’exactitude et à la disponibilité de ce site, mais ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’interruptions. L’état du service de la plateforme est publié sur la page d’état.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit du pays où se trouve le siège social de l’éditeur.
Dernière mise à jour : 16 octobre 2026